Directeur de la publication : Stéphanie Vallenet
Réalisation et hébergement
DAFY MOTO SA au capital de 1 259 808,00 €
Siège social : Rue Henri Becquerel 63110 BEAUMONT
RCS CLERMONT-FERRAND 322 250 580
Tél Standard : 04 73 28 60 27
Conditions générales d’utilisation
L’éditeur de ce site ne saurait garantir l’exactitude, la complétude, l’actualité des informations diffusées. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
A l’exception des cas de force majeure, de difficultés informatiques liées à la structure des réseaux de télécommunications ou de difficultés d’ordre technique, le présent Site est accessible au public. Toutefois pour des raisons de maintenance, l’accès au Site de Le Daf pourra momentanément être interrompu.
Le Site est la propriété de l’éditeur du Site.
Propriété intellectuelle
Conformément aux dispositions du code de la propriété intellectuelle tous les éléments présents sur le Site (images, logos, commentaires, marques, etc) constituent une œuvre originale protégée par les dispositions relatives au droit d’auteur, au droit des bases de données, au droit des marques et au droit des dessins et modèles, et sont la propriété exclusive de leurs auteurs et/ou titulaires respectifs pendant la durée légale de protection.
Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle de ces élément fait par quelque procédé que ce soit sans l’autorisation expresse de l’éditeur ou de ses ayants droits est illicite et constitue une contrefaçon engageant la responsabilité civile et pénale de son auteur au sens des articles L. 122-4 et L. 335-2 et suivants du Code de propriété intellectuelle.
Les photos utilisées sur le Site sont fournies par Le Daf et ses partenaires.
Données personnelles
Conformément à la loi n° 78-17 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés du 06 janvier 1978, l’internaute dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des informations nominative le concernant qu’il peut exercer à tout moment en adressant un courrier au siège social Le Daf qui s’engage à préserver la confidentialité des informations nominatives concernant les internautes.
Modification des mentions légales
Le Daf se réserve le droit de modifier sans préavis et à sa convenance, les conditions d’accès au Site ainsi que les éléments contenus au sein des présentes mentions légales.
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit Français. La langue de cette notice légale est la langue Française. En cas de litige, les tribunaux Français sont seuls compétents.
Copyright
Le Daf 2019